1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
L’HOMME VERT
Statut: Entreprise individuelle – Artisan
Gérant : Pascal Fromont
Adresse : 2 rue des Corsaires, 35720 Pleugueneuc, France
E-mail : info.lhommevert@gmail.com
SIRET : 80271538300013
TVA intracommunautaire : non applicable (régime auto-entrepreneur, art. 293 B du CGI)
2. Activité
L’Homme Vert est un atelier artisanal spécialisé dans la conception et la fabrication de bâtons de pèlerin personnalisés, réalisés sur commande. Les produits sont proposés à la vente exclusivement en ligne sur le site lhommevert.fr.
3. Hébergeur du site
Le site L’Homme Vert est hébergé par : Hostinger
Site web : www.hostinger.com/fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site L’Homme Vert, y compris les textes, photographies, graphismes, logos, et créations artisanales, est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable de Pascal Fromont est strictement interdite.
5. Données personnelles
Les informations personnelles collectées via le site (formulaire de contact, commande, etc.) sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978.
Le responsable du traitement est Pascal Fromont. Les données sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la communication avec le client et la gestion du service après-vente. Elles ne sont jamais revendues à des tiers.
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7. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, d’un mauvais usage des produits ou d’une impossibilité temporaire d’accès au service.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent rediriger vers d’autres sites dont L’Homme Vert n’a pas le contrôle ; aucune responsabilité ne pourra être engagée quant à leur contenu.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
